Conseil municipal

Lundi 25 septembre 2017 à 18h

Salle du conseil de la mairie – 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES


ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR AFFAIRES GENERALES
  • Présentation par le DG de DAL du rapport aux concédants sur l’activité et les comptes de Deux Alpes Loisirs sur l’exercice 2015/2016
  • Informations sur les marchés passés le 21 août dernier
  • Décision du maire prise dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal
  • Convention Parc National des Ecrins
  • Lettre de soutien à la candidature de l’Oisans à l’appel à Manifestation d’intérêt pour les territoires à Energie Positive (TEPOS)
  • Schéma d’aménagement et de gestion des eaux du Drac et de la Romanche
FINANCES
  • Décision modificative n° 3
  • Fixation du barème des bases minimum de CFE
  • Taxe d’aménagement
  • Taxe de séjour
  • Remise de prix salle communale
PATRIMOINE
  • Convention de mise à disposition de locaux à une association
  • Convention de mise à disposition du centre équestre de la Molière
  • Convention de coopération pour le prêt d’un local à Pôle Emploi
  • Protocole d’accord transactionnel TOP LOISIRS
  • Vente de la parcelle de terrain cadastrée n° AD 610 sise au camping « le champ du moulin » à Venosc
RESSOURCES HUMAINES
  • Désignation des délégués au CHSCT
  • Logement de fonction
URBANISME
  • Classement d’une voie communale à Bourg d’Arud hameau de Venosc
  • Servitude de passages de l’immeuble Le Pluton au projet des Terres de Venosc
DIVERS