Conseil municipal

Lundi 6 novembre 2017 à 14h

Salle du conseil de la mairie – 48 avenue de la Muzelle – LES DEUX ALPES


ORDRE DU JOUR
AFFAIRES GENERALES
  • Décision du maire prise dans le cadre des délégations consenties par le conseil municipal
  • Nouvelles activités périscolaires – convention intervenants
  • Désaffiliation de la ville et du CCAS d’Echirolles du CDG 38 – avis à donner
  • Modifications statuts CCO – reprise des compétences
  • Modifications statuts CCO – nouvelle compétence GEMAPI COMMANDE PUBLIQUE
  • Location gérance du restaurant d’altitude le 3200
  • Service de l’eau – Présentation par le délégataire du rapport 2015/2016
FINANCES
  • Décision modificative n° 4
  • Ajustement des modalités de recouvrement de la taxe de séjour
  • Opposition à la taxe de séjour intercommunale
  • Contrat de prêts structurés à risque – reconduction du dispositif d’aide dérogatoire relatif au fonds de soutien
  • Décentralisation du stationnement payant
  • Création d’un service soumis à TVA
PATRIMOINE
  • Cession de propriétés communales en vue de la réalisation d’une résidence de tourisme sur le site Les Clarines – Désaffectation et déclassement d’une partie des emprises du site
  • Lancement d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU en vue de la réalisation d’une résidence de tourisme sur le site Les Clarines
  • Cession de propriétés communales en vue de la réalisation d’une résidence de tourisme et deux commerces sur le site Les Marmottes